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France3DSud
La société FRANCE 3D est spécialisée dans la prestation de services en hygiène antiparasitaire. Implantée dans le Gard et la région Languedoc-Roussillon, notre métier a pour objectif le contrôle et la régulation des nuisibles.
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Objet

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Tout accès et/ou Utilisation du site France3dsud suppose l'acceptation et le respect de l'ensemble des termes des présentes Conditions et leur acceptation inconditionnelle. Elles constituent donc un contrat entre le Service et l’Utilisateur.

Dans le cas où l’Utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions générales, il lui est demandé de renoncer à tout usage du Service.

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Le site France3dsud est la propriété de :

M. A.Ghamra
au capital de 5000 euros.
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro
RCS 531 036 135 Nimes.
Domicilié au 485 Route d'Uzès 30100 Alès.

Le site France3dsud est hébergé par :

Shiva-creation
109 vieille route de Salindres
30340 St Privat des vieux immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro
RCS 47756049400031 Nimes
représentée par M. Scaldaferro.

Définitions

  • Utilisateur : L'Utilisateur est toute personne qui utilise le Site ou l'un des services proposés sur le Site.
  • Contenu Utilisateur : Le terme « Contenu Utilisateur » désigne les données transmises par l'Utilisateur dans les différentes rubriques du Site.
  • Membre : Le terme « Membre » désigne un utilisateur identifié sur le site.
  • Identifiant : Le terme « Identifiant » recouvre les informations nécessaires à l'identification d'un utilisateur sur le site pour accéder aux zones réservées aux membres.
  • Mot de passe : Le « Mot de passe » est une information confidentielle, dont l'Utilisateur doit garder le secret, lui permettant, utilisé conjointement avec son Identifiant, de prouver l'identité.

Accès au service

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Certaines sections du site sont réservées aux Membres après identification à l'aide de leur Identifiant et de leur Mot de passe.

Le site se réserve le droit de refuser l'accès au Service, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur ne respectant pas les présentes conditions d'utilisation.

L’hébergeur met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Service,
mais n'est tenu à aucune obligation d'y parvenir.

L’hébergeur ne peut, en outre, être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au Service.

L’hébergeur se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis
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